Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE
Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin

Numéro de dépôt :
96619457
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE

Déposée le 29 mars 1996 par la société Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin domicilié(e) Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 302 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christophe BIBONEAU Président - France.

La marque AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGNEAU FERMIERS DES 4 SAISONS NATURE, SAVEUR, FINESSE est expirée depuis le 29 mars 2006.

Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU FERMIER DE VENDEE , AGNEAU FERMIER DES PASTOUREAUX FIN ET VRAI, CA ! C'EST DE L'AGNEAU ! ACLAVE


Section Label du Syndicat d'Elevage Ovin - Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 310302813


Mr Christophe BIBONEAU Président - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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